Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SVCAM SCALABLE VIDEO CAMERA
PATRICK PAOLI

Numéro de dépôt :
3769277
Date de dépôt :
26/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/09/2020
SVCAM SCALABLE VIDEO CAMERA de PATRICK PAOLI

Présentation de la marque SVCAM SCALABLE VIDEO CAMERA

Déposée par voie électronique le 26 septembre 2010 par PATRICK PAOLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SVCAM SCALABLE VIDEO CAMERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est PATRICK PAOLI domicilié(e) 29 RUE DU SIMPLON - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK PAOLI domicilié(e) 29 RUE DU SIMPLON - 75018 - PARIS - France.

La marque SVCAM SCALABLE VIDEO CAMERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769277.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SVCAM SCALABLE VIDEO CAMERA est expirée depuis le 26 septembre 2020.

PATRICK PAOLI a également déposé les autres marques suivantes : SmartAlerting , VIP VISION , VIP VIDEO INFORMATION PROTECTION , CONTACT VIP , VIDEO SHUTTLE , ESVC SCALABLE VIDEO CONCEPT , 3vision


PATRICK PAOLI - 29 RUE DU SIMPLON - 75018 - PARIS - France


PATRICK PAOLI - 29 RUE DU SIMPLON - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique.